Qu’est-ce qui est reconnu comme maladie professionnelle ?
Par Flavien Chantrel | Publié le 21/08/2015La reconnaissance du caractère professionnel d’une maladie n’est pas simple. Il existe toutefois une liste mise à jour régulièrement dressant les Tableaux de maladies professionnelles.
Le burn-out, maladie professionnelle ? Face aux multiplications de cas de salariés usés par leur travail, le législateur a réfléchi à introduire l’épuisement au travail dans sa liste des maladies professionnelles. Une loi qui n’a finalement pas été votée et qui éclaire de la difficulté à faire le lien entre travail et maladie. Toutefois, l’on peut définir une maladie professionnelle comme étant la conséquence directe de l’exposition d’un travailleur à un risque physique, chimique ou biologique ou encore si elle résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle.
La reconnaissance du caractère professionnel s’établit ainsi :
- soit par la présomption de l'origine professionnelle lorsque le malade remplit toutes les conditions inscrites à l'un des tableaux annexés au livre IV du code de la Sécurité sociale pour les salariés relevant du régime général de la Sécurité sociale ou annexé au livre VII du code rural pour ceux relevant du régime agricole;
- soit par la reconnaissance, par un comité spécialement chargé de ces questions, d'un lien existant entre l'activité professionnelle du travailleur et sa maladie.
Les tableaux de maladies professionnelles
C’est en 1919 qu’a été créé le premier tableau du régime général. A l’époque, la première maladie était l’intoxication au plomb. Depuis, entre ajouts et suppressions de maladies – liés aux évolutions des métiers, le régime général de la Sécurité sociale reconnait 112 maladies professionnelles. Pour le régime agricole, le premier tableau date de 1955 avec la maladie de Parkinson provoquées par les pesticides. Depuis, le nombre de maladies professionnelles dans le régime agricole est de 66.
Vous pouvez retrouver l’intégralité des maladies professionnelles sur le site de l’INRS.
